Mentions légales

MENTIONS LÉGALES DE L'OPÉRATION "NOUVELLE COLLECTION" MENTIONS LÉGALES DE L'OPÉRATION "BONS PLANS" MENTIONS LÉGALES DE L'OPÉRATION "SOIRÉE VIP"
1. Objet 2. Produits 3. Consultation sur le Site du stock disponible en magasin 4. Prix 5. Passation de commande 6. Identification lors d’une passation de commande sur le Site 7. Newsletters 8. Accès au programme de fidélité Morgan 9. Livraison 10. Modalités de paiement 11. Clause de réserve de propriété et transfert de risques 12. Rétractation et retour des produits 13. Garanties 14. Responsabilité 15. Environnement – Eco-organismes 16. Charte de confidentialité des données à caractère personnel et politique relative aux cookies 17. Propriété intellectuelle 18. Intégralité du contrat 19. Droit applicable 20. Litiges
Introduction 1. Objet 2. Définitions 3. Durée 4. Opposabilité 5. Création du Compte-Client 6. Sécurité du Compte-Client 7. Clôture du Compte-Client 8. Programme de Fidélité « MORGAN DE VOUS » 9. Protection de Données personnelles et Cookies 10. Limites d'Internet 11. Réclamation 12. Convention de Preuve 13. Loi applicable
1. DEFINITIONS 2. APPLICATION DU PROGRAMME ET PARTENAIRES TIERS 3. ACCÈS AU PROGRAMME 4. AVANTAGES 5. PERTE, VOL ET UTILISATION FRAUDULEUSE 6. DÉSINSCRIPTION DU PROGRAMME 8. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ DES DONNÉES PERSONNELLES 9. RESPONSABILITÉ DE LA SOCIETE 7. DES DONNÉES PERSONNELLES 10. ACCEPTATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU PROGRAMME ET LOI APPLICABLE
CHARTE DE CONFIDENTIALITE DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL 1. Champ d'application de la charte 2. Sociétés en charge des traitements au sein du Groupe 2.b. Données traitées 3. Sources de collecte des données 4. Finalités et fondements légaux des traitements des Données 5. Durée de conservation 6. Destinataires des données 7. Transferts de Données hors de l’Union européenne 8. Droit des Clients/Prospects 9. Sécurité et confidentialité des Données 10. Violation de Données 11. Délégué à la protection des données 12. Cookies et autres traceurs 13. Modification et mise à jour de la Charte
1.OBJET ET PORTEE 2.QU’EST-CE QU’UN COOKIE ? 3.DONNEES A CARACTERE PERSONNEL RECUEILLIES 4.DESTINATAIRES DES DONNEES 5.DUREE DE CONSERVATION 6.CONSENTEMENT 7.COOKIES TIERS 8.NOUS CONTACTER 9.REVISION
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Directeur de la publication : Jérôme DRIANNO

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